Chaire Droit des activités économiques - Claude Champaud - Fondation Rennes 1

Une chaire qui a pour objectif de repenser la relation de travail dans l'entreprise
Chaire Claude Champaud - Droit des activités économiques - Fondation Rennes 1

Titulaire : Danièle Briand, Maitre de Conférence à la Faculté de droit

Sujet de recherche : Droit des activités économiques, RSE, humanisme entrepreneurial

Laboratoires de recherche associés : Centre de Droit des Affaires (CDA), Centre de Recherche en Economie et Management (CREM) et Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)

Enjeux : Repenser la relation de travail dans l’entreprise

Durée : 2020 - 2022

Présentation de la chaire

La chaire s’inscrit dans les courants forts qui touchent aujourd’hui le monde des entreprises :

  • nouvelles formes de collaborations et de contrats de travail (workers, freelancers, prestataires…),
  • nouveaux usages du numérique (téletravail, blockchain, cybersécurité…),
  • nouvelles aspirations des jeunes générations vis-à-vis de l’emploi ou du sens accordé au travail.

Elle axe ainsi ses travaux sur 4 domaines principaux :

  • La compréhension du droit et l’enchevêtrement des normes

L’inflation normative relative aux relations de travail entre l’entreprise et ses collaborateurs peut constituer une source de difficultés. Parvenir à clarifier et simplifier le droit constitue un enjeu majeur pour les dépasser, et lutter contre l’immobilisme inhérent à la superposition des normes.
Quels sont les effets de l’enchevêtrement des normes juridiques relatives à la relation de travail sur le comportement de l’entreprise ?
Quels sont les corps de règles susceptibles d’entrer en conflit entre eux dans le cadre d’une relation de travail ?
Quelles préconisations de simplification des normes concernées peut-on proposer ?
Quelle méthodologie d’élaboration des normes préconiser pour garantir le respect des principes d’accessibilité et d’intelligibilité du droit ?

  • Les nouvelles formes de collaboration

Quels sont les moyens, conditions, ou modalités d’intégration des formes nouvelles de collaboration dans l’entreprise ?
Comment développer un cadre juridique approprié pour certaines de ces collaborations ?
Comment clarifier la prise en charge du régime de protection sociale qui leur est attaché ?
Comment résoudre la question de la qualification de la relation ?
Comment inventer de nouvelles organisations et statuts susceptibles de lever ces verrous ?

  • La disruption numérique et les nouveaux usages du numérique dans la relation de travail

Quel cadre juridique général prévaut en matière de télétravail ?
Peut-on parler de nouveaux pouvoirs de contrôle de l’entreprise à l’heure du numérique ?
Quelle contractualisation proposer pour le coworking et le bureau partagé ?
Comment dans ce contexte, préserver la confidentialité et l’intégrité des informations dans l’entreprise ?

  • Le développement, le transfert, et la valorisation des compétences

Quels sont les critères d’attractivité de l’entreprise, et quels sont ses moyens pour comprendre les attentes de ses collaborateurs ?
Comment agir en matière de formation initiale et continue ?
Quelles méthodes de valorisation de la créativité de ses collaborateurs imaginer ?
Comment développer et entretenir sa « marque employeur » ?
Quels sont les bénéfices d’une démarche RSE pour l’entreprise et ses collaborateurs ?
Comment les partenariats association/entreprise contribuent-ils à cette démarche ?
Sur quels leviers juridiques s’appuyer ?

Les membres de la Fondation Rennes 1 partenaires de la chaire

Les laboratoires associés

Les formations associées

 

Les acteurs de la chaire se donnent pour ambition de Repenser la relation de travail dans l'entreprise : il s'agit de poursuivre l’œuvre de Claude Champaud sur le champ de l’humanisme entrepreunarial, mais également de l'intensifier, et d'initier des projets nouveaux autour de la prise en considération de l'homme dans l'entreprise.

Danièle Briand, titulaire de la chaire.

Les actualités de la chaire